Substances dangereuses      

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La Directive RoHS bannit 6 substances dangereuses des produits électriques et électroniques

REACH a établi une liste de substances "très préoccupantes" qui seront bannies à terme, et concerne tous les produits. Cette liste comporte 84 substances après sa mise à jour du18 juin 2012, et d'autres sont ajoutées 2 fois par an.

L'ANNEXE XIV du Règlement mentionne des substances "soumises à autorisation" et l'ANNEXE XVII des "substances soumises à restriction".

En fait il faut supprimer au plus vite des produits les subsances de ces 3 listes.

Certains clients, de plus en plus nombreux,  ont des exigences encore plus sévères (SONY  avec son programme Green Partner par exemple).

Le travail a réaliser requiert des compétences et du temps que la plupart des entreprises n'ont pas. EcoCHANGE vous accompagne dans le choix de la meilleure méthode, qui vous permettra de prendre de l'avance sur l'enrichissement de la liste SVHC de REACH, et établit pour vous les documents nécessaires, et peut même assurer leur mise à jour.

Les exigences règlementaires

 Pour tous les produits vendus en Europe, Le Règlement REACH impose que les substances définies dans la liste SVHC (substances très préoccupantes) soient détectées, que les conditions d'utilisation en cours de fabrication soient conformes aux indications du fournisseur, et surtout que les clients qui en font la demande reçoivent la liste des substances présentes dans un produit sous un délai de 45 jours.

Lessubstances des Annexes XIV et XVII font l'objet de mesures encore plus contraignantes et il faut se préparer à leur suppression totale des produits.

Par ailleurs, pour les produits électriques et électroniques, la Directive RoHS demande que 6 substances soient bannies des produits.

C'est donc une exigence légale que le fabricant d'un d'un équipement ou produit fini connaisse les substances présentes dans les composants et sous-ensembles qui le constituent.

Voir l'avis sur les obligations de communication sur les substances SVHC REACH 

Comment être conforme aux exigences légales ou émanant des clients

Les fabricants disposent aujourd’hui de 2 moyens pour identifier les substances présentes dans leurs produits. 

Le premier consiste à faire analyser leurs produits par un laboratoire indépendant (et reconnu par le marché). Ils pourront alors fournir un rapport d’analyse pour un produit ou une gamme de produits.

Les analyses peuvent être réalisées simplement par analyse fluorescence X  ou par analyse chimique.

La fluorescence X présente une certaine imprécision et ne peut pas lever l’incertitude sur le Chrome 6 (Cr 6 ou Cr 3) ou les produits bromés (PBB, PBDE ou autre). En revanche l'analyse chimique est très précise, mais plus longue et plus coûteuse.

Le principal inconvénient de l’analyse, fluorescence X ou chimique, réside dans le fait qu’elle porte sur un échantillon du produit, à un instant donné.

Le fabricant, et ses clients par voie de conséquence, n’ont pas la certitude que des lots du même produit, dont la fabrication s’étale dans le temps et utilise des composants et matériaux de sources différentes, seront tous, eux aussi, conformes à la RoHS. 

Le second moyen pallie à cette insuffisance. Il s’apparente à la certification ISO 9001 (dont il reprend d’ailleurs le chapîtrage), puisqu’il s’agit d’une certification du processus, qui prend en compte toutes les étapes de fabrication du produit, y compris les étapes extérieures à l’entreprise.

Cette Certification appelée HSPM  pour « Hazardous Substances Process Management », basée sur le référentiel QC 080000 de l’IECQ (section qualité de l’organisation internationale de normalisation CEI), doit être délivrée par des auditeurs dûment habilités.

Le certificat délivré au fabricant attestera donc que tout est mis en œuvre dans l’entreprise pour qu’aucune des substances interdites (celles de la RoHS ou celles des cahiers des charges de certains clients) n’ait pu être introduite dans le produit au cours du processus considéré. Ce qui concourre à assurer au fabricant et à ses clients une garantie de conformité dans le temps et dans la variété des sources d’approvisionnement ou de sous-traitance.

 Le HSPM est relativement récent, et peu d’entreprises ont engagé une certification HSPM en France à l’heure actuelle, contrairement à la Chine par exemple qui en est le principal utilisateur.

La plupart des grands organismes internationaux sont habilités à délivrer le Certificat HSPM. En France, le LCIE est le seul pour l’instant.

Un des consultants d’EcoCHANGE a passé avec succès l’examen d’auditeur délivré par la CEI Q (IECQ 080000), et conseille les entreprises qui veulent s’engager dans cette certification, ou des certifications privatives tel que SONY Green Partner.

N'hésitez pas à nous contacter afin que nous évaluions ensemble votre besoin  spécifique.
Nos coordonnées : email : contact@ecochange.fr
Téléphone : 01 42 50 76 64

Faisons la chasse aux substances dangereuses !!!

Crédits photos Amélie Chassary et Lucie Belarbi - Huis Clos